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conscience de voir sa vie anormalement abrégée
Le 17 juillet 2013
accident de la circulation
Le 31 juillet 2012 , la Cour d'appel de Montpellier a jugé :
" Même si la conscience de la victime a été abrégée du fait de l'état de coma dépassé , il est patent qu'au moment de l'accident , l'adolescent a vu le véhicule qui devait le percuter . Dès lors , l'existence de souffrances générées par l'angoisse de perdre la vie et la conscience d'une disparition proche doit être prise en compte et la décision entreprise sera donc réformée ."
La Cour alloue la somme de 10 000 €
" Même si la conscience de la victime a été abrégée du fait de l'état de coma dépassé , il est patent qu'au moment de l'accident , l'adolescent a vu le véhicule qui devait le percuter . Dès lors , l'existence de souffrances générées par l'angoisse de perdre la vie et la conscience d'une disparition proche doit être prise en compte et la décision entreprise sera donc réformée ."
La Cour alloue la somme de 10 000 €